CONDITIONS D'UTILISATION

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APERÇU

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en référence à PointHoreca. Ce site web, y compris l'ensemble des informations, outils et services auquel il donne
accès, est offert par PointHoreca à l'utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des
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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose auprès de notre entreprise, vous prenez part à notre « Service »
et acceptez d'être lié(e) par les modalités et conditions suivantes (« Conditions générales », « Conditions
d'utilisation »), y compris par les modalités, conditions et politiques mentionnées aux présentes et/ou accessibles en
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limiter, aux individus qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des fournisseurs de
contenu.Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web et de
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Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas la totalité des modalités et conditions du présent accord, vous ne
pourrez peut-être pas accéder au site web ou utiliser ses services. Si les présentes Conditions d'utilisation sont
considérées comme une offre, leur acceptation se limite expressément à elles.

Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalités qui sont ajoutés à la présente plateforme est également assujetti aux
Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment
sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer n'importe quelle partie des
présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous
incombe de vérifier cette page de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder
au site web ou à l'utiliser après la publication des modifications, vous acceptez celles-ci.Notre plateforme est hébergée
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SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA PLATEFORME

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans
votre région, province ou État et nous avoir donné l'autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge
d'utiliser ce site.

Vous ne devez en aucune façon utiliser nos services à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre
juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s'y limiter, les lois relatives aux droits
d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.

Une infraction ou une violation de n'importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos
Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit. De plus, nous nous réservons le droit de collaborer avec des partenaires tiers, tels que Google Jobs, Actiris, Adevinta, LeForem, VDAB, Facebook, et d'autres réseaux sociaux, dans le but de vous offrir plus de visibilité pour vos annonces, tout en continuant à fournir nos services.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement, ce qui peut inclure (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des modifications apportées dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d'appareils. Toutefois, les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou
caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou
utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus
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risques.

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sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier les contenus de ce site à tout
moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient, quelles qu'elles soient.
Vous reconnaissez qu'il vous incombe de surveiller les changements apportés à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont modifiables sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout
moment et sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute
modification, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les annonces d'emploi figurant sur la plateforme. Cependant, en tant que plateforme de diffusion d'offres d'emploi en ligne, nous ne pouvons pas garantir de résultats spécifiques en termes de candidatures ou d'embauches. Notre engagement repose sur les moyens que nous mettons en œuvre pour faciliter la publication et la diffusion des annonces, mais nous n'avons aucune obligation de garantir que des candidats postuleront aux offres d'emploi ou que des embauches auront lieu.
Nous nous réservons le droit, sans y être toutefois obligés, de limiter la publication de nos annonces d'emploi ou l'accès à nos services à toute personne, région géographique ou juridiction spécifique. Cette décision peut être prise au cas par cas. De plus, nous nous réservons le droit de restreindre les quantités de services que nous offrons, ainsi que de modifier à tout moment, et à notre discrétion, les descriptions des services et leur tarification, sans préavis. Nous pouvons également interrompre la publication d'une annonce d'emploi à tout moment. Il convient de noter que toute offre d'annonce d'emploi sur notre plateforme est nulle dans la mesure où la loi l'interdit.
Nous ne pouvons pas garantir que la qualité des annonces d'emploi, des services, des informations ou d'autres contenus que vous publiez sur notre plateforme répondra à vos attentes, ni que les candidats postuleront en réponse à ces annonces. De plus, nous ne pouvons pas garantir que les erreurs éventuellement présentes sur la plateforme seront corrigées. Notre engagement se concentre sur les moyens mis en place pour faciliter la publication et la gestion des annonces d'emploi, mais nous n'assumons aucune obligation de garantir des résultats spécifiques en termes de recrutement ou de satisfaction des utilisateurs.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous.
À notre seule discrétion, nous pouvons restreindre ou annuler les annonces achetées par personne, par établissement ou par commande.
Ces restrictions peuvent inclure les annonces passées par le biais du même compte client, de la même méthode de paiement,
et/ou des annonces utilisant les mêmes informations de facturation et/ou de livraison.
Si nous apportons des modifications ou annulons une annonce, nous ferons tout notre possible pour vous en informer
en utilisant les coordonnées fournies lors de la commande, que ce soit par e-mail, adresse de facturation ou
numéro de téléphone. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les annonces qui, à notre jugement,
semblent provenir de courtiers, de revendeurs ou de distributeurs. En utilisant notre plateforme,
vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes pour toutes les annonces réalisées sur notre site.
Vous acceptez également de mettre à jour rapidement votre compte et toutes les informations associées,
y compris votre adresse e-mail et les informations de paiement, telles que les numéros de cartes de crédit et leurs dates d'expiration,
afin que nous puissions traiter vos annonces correctement et vous contacter en cas de besoin.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous sommes susceptibles de vous fournir l'accès à des outils tiers que nous ne surveillons, ne contrôlons et ne gérons
pas.

Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « sous réserve de
disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne
saurions être tenus responsables de quoi que ce soit à l'égard de ce qui pourrait résulter de ou être relié à votre
utilisation des outils facultatifs tiers.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par le biais du site est entièrement à votre discrétion et à
vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont
fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et accepter ces conditions.

Il se peut également qu'à l'avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités à travers le
site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront
aussi assujettis aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous
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politiques et pratiques de ces tiers et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction.
Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, dans le cadre de votre participation à des
concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des
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distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne
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la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.Vous convenez que vos commentaires ne
doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d'auteur, aux marques de commerce, à la
vie privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété intellectuelle. Vous convenez en outre que
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commentaires publiés par vous ou un tiers.

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Il se peut qu'il y ait parfois, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs
typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliées aux descriptions, aux prix, aux promotions, aux offres, aux
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corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou d'actualiser des informations, voire d’annuler des
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et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

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date précise de mise à jour ou d’actualisation appliquée au Service ou à tout site web connexe ne saurait être définie
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mises à jour.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou
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(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part ; (c) pour
enfreindre toute ordonnance locale ou toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou
étatique ; (d) pour transgresser ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler,
maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de
l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un
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tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé en vue de compromettre la fonctionnalité ou le
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ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons, certifions ou déclarons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue,
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votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris mais sans s'y limiter, à des erreurs ou omissions dans un
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publié, transmis ou rendu accessible par le biais du Service, et ce, même si vous avez été averti(e) de la possibilité
qu’ils surviennent.Du fait que certains États ou juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la
responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera
limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir PointHoreca et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées,
partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants,
fournisseurs, stagiaires et employés, quittes de toute réclamation ou demande, y compris d'honoraires raisonnables
d’avocat, émise par un quelconque tiers à cause de ou consécutivement à votre violation des présentes Conditions
d’utilisation ou des documents auxquels elles font référence, ou à votre violation de quelconques lois ou droits d’un
tiers.

ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou
inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non
applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions d’utilisation, sans que ce jugement n'affecte la
validité et l’applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la
résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins.

Les présentes Conditions d’utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou
par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus
utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule
discrétion, que vous ne respectez pas ou que vous n'avez pas respecté une quelconque modalité ou disposition des
présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous
demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (incluse), en conséquence de
quoi nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions
d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou
qui concernent le Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre
utilisation du Service. Elles remplacent l'ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels,
oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions
d’utilisation).Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée en
défaveur de la partie rédactrice.


ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services
sont régis et interprétés en vertu des lois de l'Angleterre


ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des
présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous
incombe de vérifier notre site web de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à
accéder à notre site web et au Service ou à les utiliser après la publication de modifications apportées aux présentes
Conditions d'utilisation, vous acceptez celles-ci.


ARTICLE 20 – COORDONNÉES

Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à [email protected].